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Les arrêtés
Arrêtés permanents
Règlement
Interdiction de pêche et baignade dans les plans d’eau du Golf
Document créé le 10-09-2024
ACCÈS PLAGE N°3 – CONDITIONS D’UTLISATION 15/06 AU 30/09
Document créé le 19-08-2024
Réglementation de l’accès au public plage de la Belle Henriette
Document créé le 21-06-2024
Arrêté permanent des plages
Document créé le 21-06-2024
Arrêté portant interdiction de fumer dans les espaces forestiers de la commune
Document créé le 22-11-2023
Arrêté permanent prescrivant la lutte contre les bruits – N°2022-PM-095
Document créé le 22-11-2023
Circulation
ARRÊTÉ PERMANENT DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
Document créé le 21-11-2024
Zone de limitation de vitesse route de la Pointe d’Arçay
Document créé le 18-07-2024
Arrêtés municipaux 2025
Règlement
Réduction circulation en agglomération
Document créé le 05-02-2025
Manifestation
Week-end roller 7/8 juin
Document créé le 18-03-2025
Courses pages fautaises – 27 juillet
Document créé le 18-03-2025
Concours de pêche 18 octobre
Document créé le 18-03-2025
Concours de pêche 20 septembre
Document créé le 18-03-2025
Bourse d’échanges automobile
Document créé le 05-02-2025
Circulation
Travaux rue Foch
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue de l’ancienne gare
Document créé le 18-03-2025
Travaux route de la Pointe
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue Jacques Moreau
Document créé le 18-03-2025
Travaux avenue de la plage
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue Pasteur
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue des pervenches
Document créé le 18-03-2025
Travaux boulevard du communal
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue du Tambour
Document créé le 18-03-2025
Travaux avenue Clémenceau
Document créé le 18-03-2025
Travaux INEO
Document créé le 18-03-2025
Raccordement fibre optique rue ancienne gare
Document créé le 05-02-2025
Travaux de pontage sur fissures
Document créé le 05-02-2025
Travaux rue Georges Clemenceau
Document créé le 05-02-2025
Travaux rue Gaby Morlay
Document créé le 05-02-2025
Travaux rue de Bellevue
Document créé le 05-02-2025
Travaux remplacement appuis téléphoniques
Document créé le 05-02-2025
Arrêté permanent de circulation et stationnement en 2025
Document créé le 05-01-2025
Arrêtés municipaux 2024
Règlement
Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique
Document créé le 18-07-2024
Manifestation
Cérémonie 11 novembre
Document créé le 21-11-2024
Halloween
Document créé le 21-11-2024
Circulation pendant le triathlon sud Vendée
Document créé le 12-09-2024
Vide grenier la Faute sur Mer
Document créé le 03-09-2024
Braderie des commercçants
Document créé le 03-09-2024
Vide grenier du Comité d’animation – 12 août 2024
Document créé le 01-08-2024
Course des plages fautaises
Document créé le 18-07-2024
Vide grenier MJC
Document créé le 18-07-2024
Feu d’artifice du 10 MAI
Document créé le 18-07-2024
Arrêté concours de pêche octobre 2024
Document créé le 18-07-2024
Circulation feu d’artifice 15 aout 2024
Document créé le 21-06-2024
Circulation
Travaux boulevard de la forêt
Document créé le 18-03-2025
Travaux rue Voltaire
Document créé le 04-02-2025
Travaux parking plage des Bélugas
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue des Bécassines
Document créé le 04-02-2025
Travaux avenue ingénieur Guiet
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue Victor Hugo
Document créé le 04-02-2025
Travaux boulevard de la forêt
Document créé le 04-02-2025
Travaux chemin de Basse Brenée
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue de Bellevue
Document créé le 04-02-2025
Travaux sur la commune
Document créé le 04-02-2025
Travaux boulevard de la mer
Document créé le 04-02-2025
Sépulture
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue Jean de la Fontaine et rue Victor Hugo
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue du Dr Pacaud
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue Couzinet
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue des Coquelicots
Document créé le 04-02-2025
Travaux rue G. Clémenceau
Document créé le 21-11-2024
Travaux rue des Écureuils 02
Document créé le 21-11-2024
Travaux rue des Écureuils 01
Document créé le 21-11-2024
Travaux rue des Coquelicots
Document créé le 21-11-2024
Travaux rue des Palisseaux
Document créé le 29-10-2024
Travaux rue de l’estuaire
Document créé le 29-10-2024
Travaux raccordement fibre
Document créé le 29-10-2024
Travaux rue de la batterie
Document créé le 29-10-2024
Travaux rue des oeillets
Document créé le 29-10-2024
Raccordement à la fibre optique
Document créé le 29-10-2024
Circulation alternée devant n°191 boulevard de la forêt
Document créé le 27-09-2024
Circulation boulevard de la forêt
Document créé le 27-09-2024
Circulation : travaux de réfection de la toiture de l’église
Document créé le 27-09-2024
Circulation D46F
Document créé le 05-09-2024
Circulation avenue de la Plage le 09/09/2024 – La Faute sur Mer
Document créé le 05-09-2024
Nettoyage dune « les Caves » – L’Aiguillon sur Mer
Document créé le 05-09-2024
Extension réseau d’eau potable rue de Bellevue – L’Aiguillon sur Mer
Document créé le 05-09-2024
Circulation parking salle des fêtes – L’Aiguillon sur Mer
Document créé le 05-09-2024
Circulation digue du Parc – La Faute sur Mer
Document créé le 03-09-2024
Travaux parking devant l’OT – L’Aiguillon sur Mer
Document créé le 03-09-2024
Travaux rue Jean Jacques – L’Aiguillon sur Mer
Document créé le 03-09-2024
Interdiction de stationner avenue de la Plage – La Faute sur Mer
Document créé le 03-09-2024
Arrêté de circulation – Vendée numérique
Document créé le 01-08-2024
Arrêté de circulation rue Pasteur
Document créé le 01-08-2024
Arrêté de circulation 2024 sur la commue
Document créé le 18-07-2024
Arrêté de circulation rue des marais verts
Document créé le 18-07-2024
Circulation lors des manifestations au casino été 2024
Document créé le 21-06-2024
Circulation lors des manifestations culturelles été 2024
Document créé le 21-06-2024
Arrêté provisoire de circulation 20240329_PM_AM_029 Circulation travaux de l’église
Document créé le 03-04-2024
Arrêté provisoire de circulation 20240318_PM_AM_023
Document créé le 22-03-2024