CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu : jeudi 23 avril à 19h salle polyvalente Milcent.

A l’ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance,
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  Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er avril 2026,

• Désignation des membres des commissions communales,
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  Octroi de la garantie pour le remboursement d’une partie de l’emprunt à Vendée Habitat,

• Subventions aux associations pour 2026,
• Budget général : Décision Modificative N°1,
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  Marché d’assurances « Dommages aux biens ; avenant d’ajustement contractuel,

• Adhésion au Groupement de commande pour l’entretien et réparation du matériel DECI – Convention ,autorisation de signature,
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  Signature convention d’organisation des commissions de détachement dérogatoire des fonctionnaires avec le CDG,

• Création et modification de postes avec mise à jour du tableau des effectifs,
• Renouvellement convention de mise à disposition agent,
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  Convention à la mise en place du Projet éducatif de territoire (PEDT),

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  Vente lot – lotissement Les Oyats, commune déléguée de L’Aiguillon-sur-Mer,

• Acquisition parcelle de terrain nu AH 1824,
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  Questions diverses